Revenu Citoyen : attention danger !

Le Revenu Citoyen a été traité de nouveau hier soir sur BFM TV, avec un manque de professionnalisme affligeant de la part des journalistes et des invités, qui n’ont à aucun moment questionné Villepin sur la progressivité exacte du revenu des citoyens, avec l’ensemble des « dégressivités », « taxes » et « impôts » déduits.

Depuis que le revenu citoyen a été annoncé par République Solidaire / Dominique de Villepin (qui propose 850 € / mois), on note des réactions de confusion, et une incompréhension de ce qu’il est possible de faire avec cette mesure fondamentale.

Notamment l’incompréhension du mécanisme fortement décourageant à la reprise du travail du Revenu de Base en France tel qu’il existe sous sa forme actuelle des minimas sociaux dégressifs, et que j’ai démontré dans ce post, où le « grand fossé » apparaît clairement.

Nous n’avons pas d’information suffisamment précise sur la taxe (la « dégressivité ») appliquée au Revenu Citoyen proposée par Villepin, mais une indication : il serait dégressif en partant de 850 €, pour atteindre 0 € pour 1500 € de revenus complémentaires.

Ce qui nous intéresse ici, c’est donc l’équivalent de la taxe appliquée au revenu supplémentaire Rs, qui ampute le gain attendu « Revenu Citoyen + Revenu Supplémentaire » = Rc + Rs. Car en effet, si prend d’une main ce qu’on a donné avec l’autre, il s’agit de véritable marché de dupes !

Ainsi si, à partir de 850 € / mois on travaille disons 40 heures à 10 € on s’attendrait à toucher 400 € de plus, soit 1250 €. Mais la « dégressivité » appliquée au Revenu Citoyen est équivalente à une taxe sur ce travail qu’il faut estimer. On sait que pour 150 heures, soit 1500 € de revenu supplémentaire, Rc sera totalement amputé, et qu’à ce niveau on a donc un équivalent de 850/1500 = 57% de ponction sur ce revenu supplémentaire.

Au lieu de gagner 850 + 1500 = 2350 €, on ne gagne que 1500 €. Comment ensuite évolue cette « dégressivité » entre ces deux situations ? Cet impôt ? On peut envisager deux fonctions simples pour simuler cette affaire :

1) On taxe à 57% tout revenu supplémentaire, jusqu’à 1500 €
2) On fait monter la taxe de 0% à 57% de façon linéaire.

Taux fixe et taux progressif linéaire
(abscisse = revenu supplémentaire)

Dans les deux cas l’objectif final de taxation à 57% est énorme. On ne s’en rend pas compte si on ne se met pas à la place de celui qui travaille, et anticipe que son revenu supplémentaire, sera en fait amputé. Celui là, regardera très exactement pour x euros supplémentaires obtenus du travail, de combien augmentera réellement son revenu net.

Ainsi dans le premier cas de taxation à 57% une heure travaillée pour 10 €, ne rapportera en réalité que 4,30 € supplémentaires et 1000 € travaillés ne rapporteront en réalité que 430 € supplémentaires.

Variation du revenu net avec une taxe fixe à 57% sur le revenu supplémentaire
(abscisse = revenu supplémentaire)

On le voit ce premier cas n’incite pas du tout à obtenir des revenus supplémentaires. Le taux de prélèvement dépasse le niveau légal maximal appliqué depuis 2007 aux revenus les plus élevés de la nation (plus de 50% des revenus du travail !). Une véritable offense à la République. C’est le fonctionnement actuel du RSA.

Dans le deuxième cas, il est plus intéressant d’avoir des revenus supplémentaires au début, mais pas trop ! Passé un seuil cela devient en effet décourageant : il n’y a plus de gain significatif à espérer.

Evolution du revenu net, avec une taxe progressive linéaire de 0% à 57%
(abscisse = revenu supplémentaire)

Clairement il y a un optimum, vers 800 € de revenus supplémentaires. Au delà la taxe équivalente dépasse les 25%, alors que l’on gagne déjà près de 1300 €. L’effort important à fournir pour atteindre les 1500 € est alors très fortement découragé.

A contrario, ce que défend la Théorie Relative de la Monnaie, ainsi que l’économiste Yoland Bresson, c’est un Revenu Citoyen de moindre niveau certes, 400 € / mois (plus précisément une indexation de 15% du PIB), mais pour tous les citoyens (moins de 18 ans inclus). Et surtout le principe d’un revenu de base qui ne peut qu’être entièrement cumulable avec les autres revenus. Ce deuxième point étant plus important que le premier.

Evolution du revenu net avec un revenu citoyen à 400 € entièrement cumulable
(abscisse = revenu supplémentaire) 

Il est donc très important de bien comprendre ce qui est proposé, non pas seulement vis à vis du montant du revenu de base en valeur absolue, ce qui n’est que le côté face de la mesure, mais vis à vis du montant net réellement perçu avec un revenu supplémentaire, ce qui démontre la volonté d’encourager ou pas l’activité rémunérée complémentaire.

A noter aussi que le revenu de base cumulable permettrait à l’Etat d’avoir un levier, d’augmenter ou pas le revenu de tous les Français, sans s’immiscer dans les négociations libres entre employeurs et salariés, ni avoir à forcer quelque entreprise que ce soit à verser des primes à la demande…

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Commentaire

Revenu Citoyen : attention danger ! — 24 commentaires

  1. Seul bémol à ta vision : pas de revenu pour les moins de 18 ans. Juste parce que cela encouragerait certains foyer à avoir des enfants et que d’un point de vue purement écolo, il n’est plus souhaitable d’encourager les gens à faire des enfants.

  2. Oh, Agnès t’es vache là, les nenfants c’est cool, si on les élève comme des petits africains, c’est pas grave question écologie (moi je mettrais demi tarif pour les moins de 18) (mais Villepin toujours le même souci, il applique pas à tout le monde vu que c’est dégressif)

  3. « Notamment l’incompréhension du mécanisme fortement décourageant à la reprise du travail du REVENU DE BASE en France tel qu’il existe sous sa forme actuelle des minimas sociaux dégressifs, et que j’ai démontré dans ce post, où le « grand fossé » apparaît clairement. »
    >>> Merci de ne pas confondre SALAIRE MINIMUM et REVENU DE BASE INCONDITIONNEL.

  4. @revenudebase : Stéphane ne confond absolument pas les deux. La périphrase « revenu de base en France tel qu’il existe sous sa forme actuelle » caractérise le RSA qui est conditionnel, pas le SMIC. Et son point est tout à fait justifié : pour qu’il soit attirant d’accepter un emploi, il faut que les premiers € gagnés aillent directement dans la poche de l’employé avec un impôt progressif mais relativement lent. Que l’on soit dans une situation de SMIC ou de temps partiel ne change rien à l’affaire d’attraction du revenu du travail.

  5. Avez-vous lu le projet de Dominique de Villepin ?

    L’instauration du revenu citoyen s’inscrit dans un changement plus profond de la société. Plus qu’une simple allocation, il s’agit d’une refondation du RSA actuel en le portant à 850€ par mois pour tous les citoyens sans condition d’emploi préalable et à partir de 18 ans.

    Tout d’abord, au lieu de vos graphiques farfelus que vous avez sortis de je ne sais quel chapeau, voici celui donné par République Solidaire :
    http://www.republiquesolidaire.fr/wp-content/uploads/2011/04/2011-04-14_104005.jpg

    La notion de taxe n’a, pardonnez-moi, strictement aucun sens : c’est comme si aujourd’hui, vous disiez être taxé de 15% en plus lorsqu’un de vos enfants à charge quitte le foyer familial, à cause de la baisse des allocations…

    Revenons donc sur le mode d’attribution du revenu citoyen : il s’agit d’un filet de sécurité pour permettre à chaque citoyen français de disposer d’au moins 850€ par mois. Si vous gagnez aujourd’hui 0€, vous en gagneriez 850. Si vous gagnez 750€, vous gagneriez 1000€. Si vous gagnez 1500€, vous conserveriez votre salaire actuel.

    Dans tous les cas, vous ne gagneriez pas moins qu’aujourd’hui : le revenu citoyen est un complément de revenu, pas une taxe. De même qu’aujourd’hui, lorsque vous passez du RSA à un emploi payé au SMIC, vous ne dites pas que vous payez une taxe de 30% parce que vous n’avez plus droit à vos 465€ mensuels !

    Entre 750€ par mois et 1000€ par mois, que préférez-vous ? Osez dire que vous préféreriez le système actuel et gagnez potentiellement 250€ de moins par mois !

    Alors oui, on peut dire qu’on ne gagnerait que 150€ de plus par mois par rapport au minimum. Mais 15% de revenu, c’est quand même énorme ! Pensez-vous que quand on gagne moins de 1000€ par mois, on rechigne à en gagner un peu plus, juste parce que « c’est pas assez rentable mathématiquement » ? Arrêtons l’hypocrisie, et arrêtons de prendre les Français pour des fainéants. Si on leur assure un revenu minimum et qu’on conditionne ce revenu à un projet d’avenir, qu’on leur demande le cas échéant de s’engager dans le service citoyen, alors peut-être certaines personnes arrêteront les statistiques étranges sur de supposées taxes là où elles n’existent pas !

  6. @Une autre Vision

    Vous confirmez dans ce cas la crainte exprimée ici. Il ne s’agit que d’un RSA revalorisé, en aucun cas un Revenu de Base.

    Vous n’avez pas intégré le principe des libertés économiques et de la Théorie Relative de la Monnaie, vous faites de la charité, vous ne comprenez pas l’illégimité du système monétaire en place.

  7. Le RSA actuel est soumis à des conditions de revenu préalable et d’âge ; il n’est pas suffisant pour vivre, et peut être cumulé à d’autres aides et allocations au terme d’acrobaties diverses.

    Le revenu citoyen s’inscrit dans une autre logique. Plus qu’une aide, il s’inscrit dans une refondation du système social français en se substituant à toutes les aides existantes (sauf allocations familiales) et en étant versé aux citoyens dans le cadre d’une autre vision de la citoyenneté.

    Cette autre vision de la citoyenneté comporte des droits (revenu citoyen notamment) et des devoirs (service citoyen, obligation d’inscription sur les listes électorales, obligation de voter, obligation de participer à la défense nationale, obligation de concourir à l’administration de la justice comme juré d’assise).

    Le revenu citoyen n’est pas un frein aux libertés économiques : en permettant à chaque citoyen de disposer d’un revenu mensuel minimum et en fournissant un accompagnement dans le développement de projets personnels ou collectifs, l’investissement personnel dans la société est valorisé et favorisé. Avec cette nouvelle notion de citoyenneté, vous n’auriez plus que des droits, aussi des devoirs, mais surtout plus de libertés.

    Vous n’êtes pas libres économiquement lorsque vous gagnez 600€ par mois. Avec l’assurance de toucher 850€ par mois même en cas d’échec de votre projet, vous pouvez avoir un autre vision de l’avenir.

    Charité, non, mais révolution de la dignité, oui. Comment accepter que tant de gens soient jetés dans la misère et l’opprobre publique alors qu’il suffit de les inciter à se donner les moyens d’entreprendre ?

    Pour finir, un exemple : au Danemark, les minima sociaux sont à 1200€ par mois, et ils ont un taux de chômage de 3% avant crise et de 7% après crise (dû à leur flexisécurité) : bien moins qu’en France, alors qu’avec votre analyse il y aurait des millions de Danois sans emploi, vivant seulement des aides sociales !

  8. @Une autre Vision

    Tous ces points sont parfaits. La non-cumulabilité avec les autres revenus est une désincitation claire au travail pour obtenir un revenu supplémentaire.

    Vous devez étudier le post, les liens vers lesquels ils pointent, comprendre la réflexion de celui qui touche 850 € ou plus, et réfléchit avant d’envisager de travailler plus, et enfin lire la TRM.

    Là vous comprendrez qu’il faut être précis dans ce qu’on annonce au niveau des chiffres. Dire que pour 1500 € de revenus supplémentaires on ne touche que 1500 €, c’est annonce clairement la désincitation comme le démontre ce post et toutes les sources que je viens de vous donner.

  9. 2 questions peut-être naïves (je n’ai pas (encore) lu les textes auxquels renvoient votre billet) et pouvant paraître contradictoires:

    (1) Pourquoi voulez-vous absolument inciter les citoyens à travailler? (Si je comprends bien l’application du modèle que vous préconisez est censée transformer une société déjà largement esclavagiste définitivement en immense camp de travail – étant donné que personne ne peut vivre dignement de 400€.)

    (2) Croyez-vous vraiment que dans une société de consommation la majorité des citoyens-consommateurs se contenteront de 850€ sous prétexte que le RC n’est pas cumulable avec d’autres revenus?

  10. @Anonyme

    1) Il ne s’agit pas d’inciter. Il s’agit de ne pas décourager. On parle d’inciter vis à vis d’une situation qui décourage très clairement.

    Le niveau de 400 € n’a rien à voir avec le fait de vivre ou ne pas vivre, ce qui ne signifie pas grand chose. Il a avoir avec la quantité totale de monnaie existante rapportée au nombre total de citoyens vivants. Ce n’est pas du tout un chiffre « en l’air ». Lire la Théorie Relative de la Monnaie pour comprendre.

    2) Les citoyens feront ce qu’il leur semble bon, en fonction de la réalité.

  11. Il est vrai que 850 euros n’incite pas à l ’emploi… je pense que le programme de M. Villepin est iiréaliste. L’idée d’une revenu citoyen tel que le pensait Victor Hugo est bien beau en théorie, mais sa réalisation pratique pose de nombreux problèmes.

  12. @automobile
    pour répondre aux questions pratiques, je te conseille le visionnage de ce film : http://www.creationmonetaire.info/2010/10/le-revenu-de-base-traduit-en-francais.html (les gens arrêteront-il de travailler ? qui fera les sales boulots ? comment pourrait-il être financé ? …)

    Concernant la proposition de Dominique de Villepin, elle a le mérite de se rapprocher de la vérité, en tout cas plus que les solutions du siècle passé proposées par le PS ou l’UMP (travailler + pour gagner +, plein emploi, gel des prix, allocations en tout genre …)

    Par contre, pour toucher ce montant de 850€, il faudra ne pas gagner + de 650€. Les gens ne sont pas stupides, il préférons déclarer 650€ et dissimuler le reste (travail au noir) que de voir ce beau cadeau leur passer sous le nez.

    Faudra-t-il une armée de contrôleurs fiscaux pour s’assurer que les gens ne trichent pas ?
    Il serait tellement plus simple d’avoir un revenu citoyen inconditionnel !

  13. 2) On fait monter la taxe de 0% à 57% de façon exponentielle.

    Comme ca on ne taxe pas les petits salaires , qui comme vous le dites ne verrez pas trop l’intéret de travailler.

    En électronique …quand vous voulez vous attaquer aux flux, vous faites des filtres, et c’est exponentielle.

    Comme vous l’avez compris c’est pas au petit salaire qu’il faut s’atttaquer , et meme eavec une taxe linéaire , ca ne va pas.

    B)AUTO: concernant le travail : il est mort, donnez un seul vrai travail aujourd’hui ? Que je vous montre que vous êtes déjà remplacé

    A un moment il faut des conommatur pour consommer.

    https://singularite.wordpress.com/

    Et peut être que tout votre vision monétaire ne peux plus tenir la route : on ne pas imposer 5% de croissance monétaire

    ‘est un pas proleme monétaire , c’est un probleme de partage, de flux accumulé en haut de la pyramide.

  14. @uneautrevision Reste que le revenu citoyen n’est pas inconditionnel, il revient à « acheter » le comportement social, politique et culturel du citoyen. Au lieu de faire confiance à la valeur intrinsèque des idées qu’il semble chérir, plutôt que de compter sur leur effet stimulant sur le corp social, Dominique de Villepin embrigade (service citoyen).
    Le http://revenudebase.free.fr/ inconditionnel est lui, une impulsion culturelle qui rompt avec le paternalisme et donne des moyens à la capacité de chacun à apporter sa contribution

  15. Je pense que seule l’allocation universelle assortie d’une grande CSG clarifierait le système et le rendrait plus juste. 850 euros, ce n’est pas possible avec l’allocation universelle sans comprendre l’abonnement forfaitaire à l’assurance maladie (sinon la CSG dépasserait largement 40% ce qui ne serait pas accepté). Son prolongement aux mineurs est possible (et souhaitable) à condition que l’école devienne partiellement payante (l’équivalent du coût moyen du primaire) et que les AF soient supprimées comme la quasi totalité des allocations.

    Bref, le projet de Villepin n’est pas au point, car il ne va pas au bout de la logique tout simplement…Mais c’est un début : on en parle.

  16. La discussion passe à côté d’une chose fondamentale : Revenu ; Citoyen.
    Il ne s’agit pas d’une allocation mais d’un Revenu, Revenu entre contre partie d’une contribution à la vie de la cité.

    Je pense que M De Villepin doit préciser l’engagement attendu pour éviter les craintes d’assistanat.
    (on ne va quand même pas reprocher à Dominique De Villepin de favoriser l’assistanat).

  17. bonjour, je suis pauvre!
    vous croyez que je peux penser assez loin pour m’exprimer sur cette merveilleuse idée villepinesque?
    (oui je suis über vénère, là)

    plusieurs choses m’horrifient totalement.

    la première est qu’on ose parler de substitution à toutes les autres aides actuelles.
    on se fout de ma gueule, là?
    j’ai 2 enfants, clairement actuellement j’ai 850 de Rsa et 350 d’allocs logement et je rame, vous voulez m’expliquer en trois minutes en quoi un 850 tout compris va me faire survivre mieux?
    c’est très sympa l’aumône aux pauvres ignares socialement incompétents mais même si je suis pauvre et supposément stupide je sais encore que 850 c’est MOINS que 1200, en fait. j’ai pas vu où mes charges de logement allaient diminuer, mais on va m’expliquer ça j’en suis certaine.

    ensuite je remercie grandement tous les gens qui ont pensé donner un revenu de base aux enfants pour aider leurs parents. c’est super sympa. et oui n’hésitez pas filez leur seulement la moitié, ce ne sont que des moitiés d’humains, bien entendu. tous les enfants maltraités ou négligés qui attendent leur majorité pour fuir en sachant que cette fuite ne leur donnera aucune chance de se payer des études seront ravis de savoir qu’ils comptent pour 1/2 et que leurs parents peuvent librement utiliser leur fric pendant leur enfance sans entrave ni contrôle et sans jamais les consulter. c’est vraiment super sympa de les prendre autant en considération. sur cette base objet on pourra aussi faire un revenu garanti pour le chien et pour la télé du salon, aussi. youpi.

    je me sens aussi très à l’aise avec l’obligation de vie citoyenne, de travail d’intérêt général gratuit en compensation de ce revenu de base, et je serai bien entendu ravie d’aller contribuer à une justice qui n’en mérite pas le nom en me joignant à la cour d’assises pour décider en toute partialité et sans la moindre qualité préalable de la vie d’un autre être humain.

    mais bien sûr.

    lâchez vous, c’est pas grave, c’est que des pauvres, hein.

    pour moi l’essentiel n’est pas d’en parler, du revenu de base, non. l’essentiel est de justement n’en point perdre la base, le fondement.
    cette base, c’est le RESPECT de toute vie humaine.
    la proposition de Villepin en est plus qu’éloignée et ne m’inspire que le plus grand mépris, en juste réponse à celui qu’elle m’envoie en pleine figure.

    ce n’est pas juste le revenu de base qui est attendu, c’est une refonte totale des rapports sociaux. essayons au moins de poser la base proprement, pour une fois, ça nous changera de l’histoire habituelle du monde.

    merci de votre attention.

  18. très BIEN Amariel7 d’avoir mis le lien du film

    Je vous recommande de voir ce film, libre de droit.
    Partagez le, faites le connaitre.
    http://www.youtube.com/watch?v=-cwdVDcm-Z0&feature=share

    Tout est très bien expliquer. Cela existe en Alaska. Une expérience positive en Afrique.
    En Suisse, un initiative est en cours de signature
    http://bien-ch.ch/
    afin de modifier la Constitution par le Peuple.

    Cela est l’avenir, mais c’est un idée du XVI éme siècle

    https://www.facebook.com/rkingame

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